Le Réglement Interieur

REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1 : Tout membre du S.H.F. devra respecter la race SIBERIAN HUSKY.

1°) - Aucune femelle ne devra reproduire avant l'âge de 18 mois et devra préalablement avoir subi avec succès l'examen de confirmation.
Périodicité des mises-bas : il ne sera autorisé qu'une saillie par an et par reproductrice. Les personnes dont les chiennes reproduiraient systématiquement à chaque chaleur seraient exclues du Club.

2°) - Age minimum et maximum pour les saillies : il est déconseillé de faire reproduire des sujets (mâles ou femelles) avant 18 mois et passé l'âge de 9 ans.
Tout sujet reproducteur ou lice, reconnu (par les instances officielles) porteur d'une tare ou vecteur d'une maladie héréditaire devra être retiré de l'élevage.

3°) - Les membres du S.H.F. s'engagent à ne produire que des chiots de race reconnue par la F.C.I. et inscrits au L.O.F. Aucun sujet non inscrit (à un livre F.C.I.) ou non confirmé pour le LOF ne pourra reproduire. Les chiots ne seront cédés qu'à partir de 8 semaines (tatoués et vaccinés) avec ATTESTATION de VENTE réglementaire et en parfait état de santé ; en aucun cas, lors de manifestations telles que foire, marché, exposition, course (liste non limitative).

4°) - Les adhérents cédant leur production dans des établissements spécialisés dans la revente de chiots et autres animaleries ne seront pas acceptés ou seront radiés du Club.

5°) - L'éleveur sera responsable de sa production face au S.H.F.

6°) - Aucun sujet non vendu ne devra être euthanasié.

7°) - Aucun sujet devenu improductif ou inutilisable au travail ne devra être euthanasié ou cédé à des personnes ne pouvant lui assurer le bien-être mérité.

8°) - Chaque adhérent devra présenter sa production, ses chiens, ses installations à toute personne ou organisme (vétérinaire, D.S.V.) mandaté par le Club.

ARTICLE II - ORGANISATION DE LA SELECTION : Les Juges de la S.C.C. sont les supports principaux de la politique d'élevage défendue par l'Association. Leur choix, leur formation, leurs compétences, leurs pouvoirs et leurs obligations sont définis par les règlements de la Société Centrale Canine qui les régissent. Lorsqu'ils officient, ils s'appuient sur deux documents fondamentaux : - le standard de la race, publié par le pays dirigeant cette race
- et la liste des points de non confirmation. L'association considère que son rôle ne se limite pas à leur établissement et/ou à leur diffusion. Elle s'engage à les compléter par la diffusion de commentaires appropriés, de notes d'information et de documents techniques, ainsi que par l'organisation régulière de réunions théoriques et pratiques. Les Juges de cette race devront assister une fois par an à une réunion de travail de la commission au sein du Club. La tenue du L.O.F. correspondant à la race SIBERIAN HUSKY est du seul ressort de la Société Centrale Canine ; mais afin de permettre au S.H.F. de disposer d'un maximum de renseignements, l'association tiendra : - un livre des reproducteurs recommandés et élites (phénotype) (infos sur la lignée)
- un livre concernant les radios de dysplasie (positive ou négative)
- un livre des reproducteurs aptes au travail (brevets)
- un livre concernant les contrôles des yeux (glaucome -cataracte) EXPOSITIONS NATIONALES D'ELEVAGE ET SPECIALES Elles constituent l'outil essentiel de la politique de sélection conduite par l'association. Leurs règlements seront établis puis revus annuellement par le comité dans le respect des expositions canines de la Société Centrale Canine. Les jugements y seront rendus par un jury de 1, 2, voir 3 juges par classe. Elles comportent un test de caractère. Les règlements en seront déterminés puis revus annuellement par le comité.

ARTICLE III - ADMISSION - DEMISSION ADMISSION, RADIATION, JURIDICTION : L'adhésion ne devenant définitive qu'après prononcé de l'agrément par le comité, tout membre de l'association habilité à recueillir des adhésions devra : - donner connaissance au postulant des statuts et du règlement intérieur de l'association,
- l'informer que son adhésion ne deviendra effective qu'après approbation du comité,
- transmettre immédiatement au trésorier les demandes d'adhésion accompagnées du titre de paiement correspondant. Il incombera alors au trésorier de les soumettre à l'agrément de la réunion du comité suivant. DEMISSION Pour être valable, toute démission doit être adressée au Président par lettre recommandée avec accusé de réception. RADIATION La date du dépôt de l'avertissement recommandé sert de référence pour le délai d'un mois à courir avant la radiation. Ce délai part du lendemain du dépôt à la poste. JURIDICTION En application du règlement intérieur de la S.C.C., elle s'étend sur toutes les manifestations et à l'occasion de toutes les réunions organisées par l'association. Elle s'applique aussi bien à ses membres qu'à tout autre amateur de la race ayant participé à ces manifestations ou réunions et contrevenant ouvertement aux règlements de la S.C.C. ou se comportant de façon incorrecte. NATURE DE LA SANCTION Exclusion temporaire ou définitive accompagnée éventuellement d'une demande à la S.C.C. d'exclusion temporaire ou définitive de toute manifestation organisée ou patronnée par la S.C.C. avec toutes les conséquences en découlant. Les sanctions sont prononcées par le comité siégeant en conseil de discipline et délibérant dans les conditions fixées par les statuts. Tous les manquements ou fautes seront appréciées par le comité suivant leur nature et leurs conséquences. Ils seront frappés de sanctions en rapport avec leur caractère de gravité. Le comité ayant toute latitude pour infliger des sanctions intermédiaires entre celles prévues au paragraphe précédent. Aucune sanction ne pourra être prise sans que les intéressés n'aient été avisés par lettre recommandée avec accusé de réception : - de la nature des faits qui leur sont reprochés,
- de la sanction qu'ils peuvent encourir,
- de la possibilité de procéder au dépôt sous quinzaine d'un mémoire de défense au siège de l'association ; le délai de la quinzaine court à partir de la date de présentation de la lettre recommandée avec A.R. Les décisions prises par le comité sont notifiées aux intéressées par lettre recommandée avec A.R. dans un délai d'une quinzaine de jours à compter de leur prononcé.. En application du règlement intérieur de la S.C.C. le sanctionné doit être informé qu'il peut interjeter l'appel à la sanction dans un délai de quinze jours à compter de sa notification.

ARTICLE IV - DELEGUES REGIONAUX : L'association prendra toutes mesures utiles pour assurer une efficace décentralisation de ses moyens d'action. A cet effet elle choisira parmi ses membres des délégués régionaux auxquels elle confiera le soin de la représenter dans une zone géographique déterminée. L'honorabilité, la compétence et l'efficacité seront les critères retenus pour la désignation des délégués régionaux. COMPETENCE ET ROLE Représentant l'association, le délégué doit, dans la zone qui lui est confiée, renseigner et guider administrativement et techniquement les amateurs de la race. Il assumera la responsabilité de la conception et de l'organisation des manifestations ou réunions programmées par l'association dans la zone géographique et incitera les éleveurs et propriétaires de chiens de la race à y participer. Il s'entourera de représentants départementaux qui lui permettront une connaissance approfondie de son secteur. Il soumettra la liste de ces responsables à l'approbation du comité. Il assurera la promotion de la race et la recherche d'adhésions nouvelles à l'association. Il transmettra tous les résultats des manifestations se déroulant sur son territoire. Il sera, quand le besoin s'en fera sentir, mandaté par le Président du S.H.F., et se fera accompagner par un représentant de la D.S.V. ou de la S.C.C. pour effectuer tout contrôle d'élevage et vérification nécessaire auprès des producteurs.

ARTICLE V - COMITE :Les membres du comité doivent être propriétaires de Siberian Huskies. Ils ne peuvent recevoir aucune rétribution à l'occasion de leurs fonctions. Des remboursements de frais sont seuls possibles sur présentation de pièces justificatives. Les titres de délégués régionaux et membres du comité ne sont nullement honorifiques et ne doivent pas servir de références publicitaires. Toute personne ne remplissant pas ses obligations avec rigueur et honnêteté sera exclue de sa fonction. Tout membre du comité absent de deux réunions sans excuse jugée valable sera exclus. Tout manquement aux présents statuts et règlement intérieur entraînera les sanctions prévues.